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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP
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ELAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELAP
ELAP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348540
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2026

Présentation de la marque ELAP

Déposée le 28 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP domicilié(e) Route départementale 52 - 10400 - PONT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 846 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ELAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELAP arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

ELAP a également déposé les autres marques suivantes : ELAP , Sat industrie Sat industrie , EUROPSAT , NEWSAT


ELAP, Société par actions simplifiée - Route départementale 52 - 10400 - PONT SUR SEINE - France - SIREN 414846642


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310929 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2065171 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153823 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322100 - Publication au BOPI 2001-04-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601413 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03

Appareils, instruments et ustentiles électroniques (y compris la T.S.F.), pièces détachées de ces appareils, circuits imprimés, connecteurs de dérivation coaxiale, dispositifs d'alimentation de préamplificateurs et d'amplificateurs.